La structure est prête pour votre contenu. Ce document est un brouillon et ne certifie ni conformité ni conditions approuvées.
Périmètre et accord
Webility SRL fournit des prestations web/digitales selon un devis et un accord écrit réellement accepté. Ce texte est un projet non approuvé, pas un contrat conclu en naviguant ou en envoyant une demande. L’accord précise périmètre, livrables, parties, calendrier et acceptation. Un contact unique Webility ne supprime pas les responsabilités convenues du partenaire spécialiste. Les droits impératifs restent applicables ; les conditions doivent être adaptées au client et à la prestation.
Responsabilités du projet
Avant le travail, définissez qui fournit contenus, images autorisées, accès et validations, et qui réalise chaque tâche. Utilisez des permissions adaptées ; n’envoyez pas de secrets dans les champs de demande généraux. Le client valide les faits commerciaux et droits fournis ; Webility consigne ses responsabilités convenues. Aucun résultat client non démontré ni relecture humaine automatique n’est promis. Un workflow assisté par IA nécessite entrées, actions permises, tests, contrôle humain et responsable du suivi définis.
Prix et paiements
L’accord accepté définit montants, TVA, échéancier et éventuels acompte, annulation ou retard. Un prix de départ n’est pas un devis pour tout projet. Les exemples actuels distinguent 995€ comptant de 99€× 12 (1.188€ au total), hors TVA, et renouvellement d’hébergement proposé de maintenance. Budget publicitaire, logiciels/abonnements et prestations spécialisées peuvent être chiffrés séparément. Ce projet n’impose ni pourcentage d’acompte, ni formule d’intérêt, ni délai de facture inventés.
Livraison et acceptation
Convenez des livrables, dépendances, jalons, étapes de validation et trace de l’acceptation dans l’accord réel. Les tests doivent couvrir les parcours importants et leurs erreurs, pas seulement des captures. Contenus, intégrations ou changements supplémentaires nécessitent un périmètre et un coût convenus. Ce projet ne garantit ni classement, ni citation IA, ni ventes, ni absence d’interruption, ni date fixe de lancement. Moteurs et fournisseurs tiers contrôlent leurs propres décisions.
Propriété et licences
L’accord réel définit propriété/licences des livrables, outils existants, logiciels tiers, contenus, domaines et comptes administrateurs, ainsi que la remise. Ce projet n’instaure ni transfert universel automatique de droits ni réutilisation de tous les éléments clients. Le portfolio exige les permissions appropriées. Gardez les comptes fournisseurs sous le contrôle professionnel convenu et documentez exports et remise. Les licences tierces restent applicables.
Support et maintenance
Hébergement, maintenance logicielle, modifications, sauvegardes et assistance incident sont distincts. L’accord accepté précise couverture, horaires, réponses attendues, restauration et renouvellement. Un renouvellement annuel proposé ne comprend pas automatiquement développement illimité ou garantie de restauration testée. Les chiffres des anciens projets de SLA ne sont pas approuvés avant vérification du service réel. Pannes et incidents nécessitent responsables d’escalade et de communication identifiés.
Résiliation et litiges
Annulation, remboursements, travail livré, préavis et coût de sortie/remise suivent l’accord accepté et les règles impératives. Ce projet n’invente pas d’acompte non remboursable, de préavis universel ou d’exclusion de responsabilité. Contactez support@webility.be pour signaler un problème. À la sortie, convenez des accès, exports et restitution/suppression des données ; seules les preuves fiscales/juridiques nécessaires sont conservées. Sauvegardes fournisseurs et litiges doivent être traités de manière documentée.
Entité juridique
Webility SRL
Welleplein 12, 9473 Welle
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